CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRÉDÉRIC HARTMANN - MUNSTER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT : ANNEE SCOLAIRE 2009/2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
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CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN MACE - MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
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CITÉ SCOLAIRE DE MASEVAUX.
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- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE DE FORTSCHWIHR PROGRAMME DE RECONSTRUCTION DE L’ADMINISTRATION ET DES LOGEMENTS DE FONCTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EXPERIMENTATION DU MANUEL NUMERIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (QUATRIEME LISTE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
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COLLEGE DE DADELSEN A HIRSINGUE EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COLLEGE - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.) -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
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